Dernière mise à jour : septembre 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont proposées par :
SPH Energies
SAS au capital de 2 000 €
Siège social : 69 allée des Temps Perdus, 84300 Cavaillon
RCS Avignon : 937 914 562
E-mail : contact@sph-energies.fr
Téléphone : 07 63 76 89 56
SPH Energies exerce notamment des activités d’installation, de rénovation, de dépannage et de maintenance dans les domaines de l’électricité, de la climatisation, des pompes à chaleur, du photovoltaïque, des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE), de la domotique ainsi que des prestations d’analyse et d’optimisation des consommations énergétiques.
Les présentes CGV définissent les droits et obligations de SPH Energies et de ses clients dans le cadre de la vente de matériels, de travaux, de prestations de services, de maintenance, de dépannage, de conseil et d’accompagnement énergétique.
Elles s’appliquent aux clients particuliers, professionnels et, plus généralement, à toute personne physique ou morale contractant avec SPH Energies.
Les présentes CGV font partie intégrante du contrat conclu entre SPH Energies et le Client.
Elles sont applicables sauf conditions particulières expressément acceptées par écrit par SPH Energies.
En cas de contradiction entre les présentes CGV et les conditions particulières figurant sur le devis, les conditions particulières prévalent.
Lorsque la nature ou le montant de la prestation le nécessite, SPH Energies établit un devis précisant notamment la nature des travaux ou prestations, les matériels concernés, leur prix et, lorsque cela est possible, les délais prévisionnels d’exécution.
Le devis est valable pendant la durée indiquée sur celui-ci. À défaut de durée précisée, il est valable pendant 15 jours à compter de sa date d’émission.
Le contrat est formé à compter de l’acceptation du devis par le Client.
L’acceptation peut notamment résulter :
Toute acceptation du devis, qu’elle soit effectuée par signature, validation électronique ou par le versement d’un acompte, implique l’acceptation pleine et entière, sans réserve, des présentes CGV, accessibles sur le site internet de SPH Energies à l’adresse suivante : https://sph-energies.fr/conditions-generales-de-vente/
Le Client reconnaît avoir pu prendre connaissance des présentes CGV avant la conclusion du contrat.
Sauf disposition contraire expressément prévue au devis, aucune modification de la commande ne peut être imposée à SPH Energies après son acceptation.
SPH Energies se réserve le droit de refuser une commande notamment en cas d’impayé antérieur, d’impossibilité technique, d’indisponibilité du matériel ou de conditions d’intervention incompatibles avec les règles de sécurité ou les règles de l’art.
Les prix sont indiqués en euros.
Pour les clients particuliers, les prix sont indiqués TTC, avec indication du taux de TVA applicable.
Pour les clients professionnels, les prix sont indiqués HT et la TVA applicable est ajoutée conformément à la réglementation en vigueur.
Le prix applicable est celui indiqué sur le devis accepté.
Toute prestation ou fourniture supplémentaire non prévue initialement au devis fera, lorsque cela est nécessaire, l’objet d’un devis complémentaire ou d’un avenant soumis à l’acceptation du Client.
Les éventuelles aides, primes, subventions, dispositifs fiscaux ou taux de TVA réduits sont soumis aux conditions légales et réglementaires applicables au jour de la réalisation de la prestation.
Lorsque l’obtention d’une aide ou l’application d’un taux de TVA réduit dépend de conditions qui ne sont pas remplies du fait du Client, de son logement, de son installation ou de documents manquants, SPH Energies ne pourra être tenue responsable de la non-obtention de cette aide ou de l’impossibilité d’appliquer le taux réduit.
Les modalités de paiement et le montant de l’acompte sont précisés sur le devis.
Sauf disposition contraire :
Le versement d’un acompte constitue un engagement ferme du Client sous réserve des dispositions légales relatives au droit de rétractation et aux contrats conclus avec des consommateurs.
En cas de défaut de paiement à l’échéance, SPH Energies pourra, après mise en demeure lorsque celle-ci est nécessaire, suspendre l’exécution des prestations jusqu’au règlement des sommes dues, sous réserve des dispositions légales applicables.
Pour les clients professionnels, toute somme non réglée à son échéance entraîne, de plein droit et sans rappel préalable, l’application de pénalités de retard calculées au taux prévu par l’article L.441-10 du Code de commerce.
Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement est également due dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Lorsque les frais de recouvrement effectivement engagés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire, une indemnisation complémentaire pourra être demandée sur justificatifs.
Lorsque le contrat est conclu à distance ou hors établissement avec un Client consommateur, celui-ci bénéficie, lorsque les conditions légales sont réunies, d’un délai de rétractation de 14 jours, conformément au Code de la consommation.
Le délai et son point de départ sont déterminés conformément aux dispositions légales applicables selon la nature du contrat.
Le Client peut exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier sa décision et sans supporter d’autres coûts que ceux prévus par la réglementation.
La rétractation peut être exercée au moyen du formulaire type prévu par la réglementation ou par toute déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant clairement la volonté du Client de se rétracter.
La demande peut être adressée à :
SPH Energies
69 allée des Temps Perdus
84300 Cavaillon
E-mail : contact@sph-energies.fr
Lorsque le Client consommateur demande expressément que l’exécution de la prestation commence avant l’expiration du délai légal de rétractation, SPH Energies pourra commencer les travaux avant l’expiration de ce délai dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
Lorsque la prestation est entièrement exécutée avant l’expiration du délai de rétractation, le Client consommateur perd son droit de rétractation dans les conditions prévues par la loi, sous réserve notamment de son accord exprès et de sa reconnaissance de la perte de ce droit lorsque celle-ci est exigée.
Lorsque le Client exerce valablement son droit de rétractation après que l’exécution de la prestation a commencé à sa demande expresse, il peut être tenu de payer à SPH Energies un montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de sa décision de se rétracter, conformément aux dispositions légales applicables.
Le droit de rétractation ne s’applique pas dans les cas prévus par la réglementation, notamment lorsque la loi prévoit expressément une exception.
En particulier, certaines prestations exécutées selon les spécifications du Client ou nettement personnalisées, ainsi que certains biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ou ne pouvant être réexpédiés pour des raisons prévues par la loi, peuvent être exclus du droit de rétractation.
SPH Energies informera le Client, lorsque cela est nécessaire, de l’existence d’une éventuelle exception au droit de rétractation.
Hors exercice valable du droit de rétractation ou autre disposition légale contraire, toute demande d’annulation ou de report après acceptation du devis doit être adressée à SPH Energies par écrit.
Lorsque l’annulation intervient après commande de matériels spécialement destinés au Client, après réservation d’une intervention ou après commencement de l’exécution, SPH Energies pourra facturer les prestations effectivement réalisées ainsi que les frais engagés et non récupérables, dans les limites autorisées par la réglementation applicable.
Pour les clients professionnels, toute annulation injustifiée d’une commande ferme pourra donner lieu à facturation des frais et préjudices effectivement subis par SPH Energies, sous réserve des stipulations particulières du devis et de la réglementation applicable.
Aucune indemnité ne pourra être réclamée lorsque l’annulation résulte d’un cas de force majeure ou d’un droit légalement reconnu au Client.
Le Client s’engage à permettre l’accès aux locaux et installations nécessaires à la réalisation des travaux à la date convenue.
Le Client doit informer SPH Energies, avant l’intervention, de toute particularité connue susceptible d’affecter les travaux : présence de réseaux encastrés, matériaux particuliers, contraintes d’accès, travaux antérieurs, défauts connus de l’installation, copropriété, restrictions horaires, etc.
SPH Energies réalise les travaux conformément au devis accepté, aux règles de l’art et aux normes applicables aux travaux concernés.
Les délais d’intervention communiqués par SPH Energies sont ceux indiqués sur le devis ou convenus avec le Client. Lorsqu’un délai précis est contractuellement prévu, il s’entend sous réserve des événements indépendants de la volonté de SPH Energies.
Lorsque, lors de l’intervention, SPH Energies découvre une difficulté technique, une non-conformité, un défaut de l’installation existante ou toute autre circonstance non apparente lors de l’établissement du devis et nécessitant des travaux ou fournitures supplémentaires, SPH Energies en informe le Client.
Lorsque cela est nécessaire, les travaux supplémentaires font l’objet d’un devis complémentaire ou d’un avenant soumis à l’acceptation du Client.
En cas d’urgence, notamment lorsqu’une situation présente un risque pour les personnes ou les biens, SPH Energies pourra prendre les mesures conservatoires nécessaires afin de sécuriser l’installation.
Lorsque SPH Energies intervient sur une installation existante, sa responsabilité ne saurait être engagée pour les défauts, vices, non-conformités ou dysfonctionnements préexistants qui ne résultent pas de son intervention.
Lorsque l’état de l’installation existante ne permet pas une intervention dans des conditions normales de sécurité ou de conformité, SPH Energies pourra refuser ou suspendre l’intervention jusqu’à la réalisation des travaux nécessaires.
Toute mise en conformité rendue nécessaire et non prévue dans le devis initial fera l’objet, lorsque cela est possible, d’un devis complémentaire.
Les matériels installés sont ceux indiqués dans le devis accepté.
En cas d’indisponibilité d’un matériel, de modification de gamme ou de rupture d’approvisionnement indépendante de la volonté de SPH Energies, un matériel présentant des caractéristiques équivalentes ou supérieures pourra être proposé au Client.
Tout remplacement ayant une incidence sur le prix fera l’objet d’un accord préalable du Client.
Les délais d’approvisionnement dépendent notamment des fabricants, grossistes, transporteurs et fournisseurs et peuvent être affectés par des circonstances indépendantes de SPH Energies.
Lorsque le Client fournit lui-même tout ou partie du matériel, celui-ci reste sous la responsabilité du Client concernant son choix, sa compatibilité, son état, sa conformité et sa garantie fabricant.
SPH Energies ne pourra être tenue responsable d’un dysfonctionnement résultant d’un matériel fourni par le Client qui serait défectueux, incompatible, incomplet ou inadapté.
Lorsque le matériel fourni par le Client ne permet pas une réalisation conforme aux règles de l’art ou aux exigences de sécurité, SPH Energies pourra refuser son installation.
À l’issue des travaux, le Client vérifie la bonne réalisation de la prestation.
Lorsque cela est prévu, un procès-verbal de réception ou un document de fin d’intervention peut être établi.
La réception avec ou sans réserves ne prive pas le Client des garanties légales auxquelles il peut prétendre.
Les réserves éventuelles doivent être signalées à SPH Energies dans les meilleurs délais et de préférence par écrit.
Lorsque SPH Energies assure la mise en service d’un équipement, celle-ci est réalisée conformément aux prescriptions du fabricant et aux règles applicables.
Le Client s’engage à respecter les notices d’utilisation, recommandations d’entretien et préconisations des fabricants.
Les dysfonctionnements résultant d’une mauvaise utilisation, d’une modification non autorisée, d’un défaut d’entretien, d’une intervention d’un tiers ou d’une utilisation non conforme aux prescriptions du fabricant ne relèvent pas de la responsabilité de SPH Energies.
Certains équipements nécessitent un entretien ou une maintenance périodique.
Lorsque l’entretien est légalement obligatoire ou recommandé par le fabricant, le Client reste responsable de respecter les échéances applicables lorsqu’aucun contrat de maintenance n’a été souscrit auprès de SPH Energies.
La souscription d’un contrat de maintenance fait l’objet de conditions particulières et/ou d’un contrat spécifique.
SPH Energies est tenue des garanties légales applicables aux prestations et matériels fournis.
Pour les Clients consommateurs, les garanties légales de conformité et des vices cachés s’appliquent dans les conditions prévues par la loi.
Les garanties commerciales éventuellement proposées par les fabricants sont distinctes des garanties légales.
Lorsqu’un équipement bénéficie d’une garantie fabricant, les conditions et exclusions prévues par celui-ci peuvent s’appliquer.
Aucune clause des présentes CGV n’a pour objet de limiter ou d’exclure les garanties légales dont bénéficie le Client.
Lorsque les travaux réalisés par SPH Energies relèvent d’une garantie légale spécifique, notamment de la garantie de parfait achèvement, de la garantie de bon fonctionnement ou de la responsabilité décennale, celles-ci s’appliquent dans les conditions prévues par la réglementation.
Les travaux couverts par une assurance responsabilité décennale sont couverts dans les limites et conditions du contrat d’assurance souscrit par SPH Energies.
Les coordonnées de l’assureur et les informations relatives à l’assurance obligatoire peuvent être communiquées au Client dans les conditions prévues par la réglementation.
SPH Energies est responsable de la bonne exécution des prestations qui lui sont confiées dans les limites prévues par la loi et le contrat.
SPH Energies ne pourra être tenue responsable des dommages résultant notamment :
Pour les prestations d’analyse de consommation, d’accompagnement ou de conseil énergétique, les recommandations fournies constituent des préconisations fondées sur les informations et données disponibles au moment de l’étude.
Ces prestations ne constituent pas un diagnostic réglementaire tel qu’un DPE, sauf lorsque SPH Energies dispose des qualifications et autorisations nécessaires pour réaliser une telle prestation.
Les économies d’énergie éventuellement estimées sont des projections et ne constituent pas une garantie de réduction d’une facture déterminée.
SPH Energies déclare être titulaire des assurances professionnelles nécessaires à l’exercice de ses activités, notamment d’une assurance responsabilité civile professionnelle et, pour les activités concernées, d’une assurance responsabilité décennale.
Les attestations d’assurance peuvent être communiquées au Client sur demande.
SPH Energies ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle et présentant les caractéristiques de la force majeure au sens du droit français.
Peuvent notamment être concernés, lorsqu’ils répondent aux conditions légales de la force majeure : catastrophes naturelles, incendies, inondations, événements climatiques exceptionnels, épidémies ou pandémies, grèves, troubles majeurs, interruption des réseaux d’énergie ou de télécommunication, difficultés majeures d’approvisionnement ou défaillance d’un fournisseur lorsque celle-ci présente les caractéristiques de la force majeure.
Lorsque cela est possible, SPH Energies informe le Client de la situation et recherche une solution permettant de reprendre l’exécution de la prestation dans les meilleurs délais.
Toute réclamation doit être adressée en priorité à SPH Energies par écrit :
SPH Energies
69 allée des Temps Perdus
84300 Cavaillon
E-mail : contact@sph-energies.fr
SPH Energies s’efforcera de traiter toute réclamation dans les meilleurs délais.
Le Client est invité à fournir toutes les informations nécessaires à l’examen de sa demande, notamment le numéro du devis ou de la facture, la date d’intervention et les éléments permettant d’identifier le problème rencontré.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à SPH Energies et en cas de réponse insatisfaisante ou d’absence de réponse dans les conditions prévues par la réglementation, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève SPH Energies.
Pour les Clients professionnels, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable à tout différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution du contrat.
À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun.
Lorsque la réglementation le permet, les parties pourront convenir d’une compétence territoriale particulière dans les conditions prévues par le droit applicable.
Pour les Clients consommateurs, les règles légales de compétence territoriale et matérielle s’appliquent.
Aucune disposition des présentes CGV ne prive le consommateur des droits qui lui sont accordés par les dispositions impératives du Code de la consommation.
Les données personnelles communiquées à SPH Energies sont utilisées notamment pour traiter les demandes, établir les devis, assurer la gestion des commandes, factures, interventions et relations commerciales.
SPH Energies s’engage à traiter les données personnelles conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Le Client dispose des droits prévus par la réglementation applicable, notamment des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et, lorsque cela est applicable, de portabilité de ses données.
Pour exercer ses droits, le Client peut contacter SPH Energies à l’adresse suivante :
Les informations détaillées relatives au traitement des données personnelles sont disponibles dans la politique de confidentialité du site internet de SPH Energies.
Les études, devis, documents techniques, photographies, plans, schémas, contenus et autres documents réalisés par SPH Energies restent, sauf stipulation contraire, sa propriété intellectuelle.
Ils ne peuvent être reproduits, transmis ou utilisés à des fins commerciales sans l’autorisation préalable de SPH Energies, sous réserve des droits légalement accordés au Client dans le cadre de la prestation commandée.
SPH Energies peut recourir à des sous-traitants ou partenaires qualifiés pour l’exécution de tout ou partie des prestations.
Lorsque la réglementation applicable impose une information ou un accord préalable du Client, celui-ci sera informé dans les conditions prévues par la loi.
SPH Energies demeure responsable envers le Client de la bonne exécution des obligations qui lui incombent contractuellement.
SPH Energies peut modifier les présentes CGV afin de tenir compte notamment des évolutions législatives, réglementaires ou de ses activités.
Les CGV applicables à une commande sont celles acceptées par le Client au moment de la conclusion du contrat.
Toute modification ultérieure ne s’applique pas rétroactivement aux contrats déjà conclus, sauf lorsque la loi en dispose autrement.
Si une ou plusieurs dispositions des présentes CGV sont déclarées nulles, illégales ou inapplicables, les autres dispositions demeureront pleinement applicables dans la mesure permise par la réglementation.
La disposition concernée sera, lorsque cela est possible, remplacée par une disposition valable ayant un effet économique et juridique aussi proche que possible de l’objectif initialement recherché.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Pour les Clients consommateurs, les dispositions impératives protectrices du consommateur demeurent applicables.
L’acceptation du devis, la validation électronique de la commande, la signature du devis ou le versement d’un acompte, dans les conditions prévues aux présentes, vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Le Client reconnaît avoir eu la possibilité de consulter les présentes CGV avant la conclusion du contrat.
SPH Energies – Dernière mise à jour : septembre 2026
